Le plan local d’Urbanisme
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé en mars 2014 puis modifié en date du 11.09.2015. Vous pouvez consulter le règlement par zones :
Préambule et emplacements réservés
Orientation d’aménagement et de programmation zone 1AU
Définitions et typologie
Plan du zonage de Bouleurs
Dispositions applicables à la zone UA
PLU modifié en date du 11.09.2015 Zone UB
Dispositions applicables zones A
Dispositions zones N
Précisions façades et règles de hauteur
Dispositions applicables aux espaces boisés
Espèces végétales recommandées
Espèces végétales invasives interdites
Servitudes d’utilité publique
Modification du PLU de la commune de Bouleurs
- Dossier Enquête Publique de modification de PLU
Avis d’enquête publique
1_Notice explicative
2_Reglement Modifié validé
3_Plan zonage modifié
4_Annexes et servitudes modifiés
5_Avis PPA
6_Pièces administratives
Arrêté N°336 2021 Prescrivant l’Enquête publique relative au projet de modification PLU de Bouleurs
EP Bouleurs Note de Synthèse
- Zonage assainissement Bouleurs
Rapport Commissaire Enqueteur Zonage Assainissement
SDA pluvial Bouleurs 1ere partie
SDA pluvial Bouleurs 2e partie